L’homologation : de quoi s’agit-il et pourquoi les gens tentent de l’éviter
La plupart des gens vous diront que la seule chose que vous devez savoir sur l’homologation est que vous devez l’éviter à tout prix. Mais ils répondent rarement de manière précise lorsque vous leur demandez pourquoi, en ajoutant simplement : « Faites-moi confiance ; vous ne voulez pas en arriver là ».
Ils donnent l’impression que l’homologation est pire que la mort ou les impôts – ou les deux à la fois.
L’homologation n’a rien de drôle, et le processus peut devenir confus, long et émotionnel pour toutes les personnes impliquées après le décès d’un être cher. Mais en réalité, la complexité de la procédure est fonction de la façon dont vous la concevez pour votre famille. Cet article définit ce qu’est l’homologation, pourquoi vous voulez l’éviter et comment vous pouvez faciliter le processus.
Qu’est-ce que l’homologation ?
Que vous le vouliez ou non, l’homologation peut être une procédure judiciaire nécessaire car elle permet de déterminer qui est le propriétaire légitime des biens d’une personne décédée (argent, biens physiques, autres objets de valeur). Cela est particulièrement vrai s’il n’y a pas de testament ou de fiducie vivante et s’il y a des désaccords évidents ou une confusion entre les membres de la famille.
Lorsqu’une personne décède avant d’avoir rédigé l’un ou l’autre de ces documents de planification successorale, le tribunal établit un registre de ses biens et fixe les règles de base de leur répartition entre les membres de la famille.
Pourquoi voudriez-vous éviter l’homologation ?
Bien que l’homologation puisse constituer un processus clairement défini pour résoudre les réclamations et distribuer les biens de manière équitable, les gens ne l’apprécient pas parce que :
- La plupart des affaires d’homologation sont émotionnelles – Les émotions sont omniprésentes chaque fois qu’il y a un litige sur la répartition des biens d’un proche. Même s’il n’y a pas de conflit entre les membres de la famille, le manque de contrôle sur la situation est difficile.
- Le processus peut être très long et compliqué – Dans les cas où il n’y a pas de testament, les biens et autres objets de valeur peuvent être bloqués pendant des mois jusqu’à ce que le tribunal décide de la manière et du moment de la procédure.
- C’est coûteux – Il y a les frais d’homologation, les frais de justice, etc., qui peuvent tous continuer à gonfler à mesure que l’affaire se prolonge ou qu’elle comporte d’autres complexités. Souvent, les frais sont prélevés sur la succession elle-même.
Comment pouvez-vous faciliter l’homologation ?
Le moyen le plus simple d’éviter l’homologation est d’avoir un Living Trust. Un trust ne passe pas par l’homologation, et tous les biens énumérés sous son égide sont protégés et peuvent être transférés aux différents bénéficiaires par le fiduciaire successeur. L’homologation est également un processus public. L’existence d’un living trust permet de préserver le caractère privé de l’ensemble des biens.
Une autre option consiste, bien entendu, à faire rédiger un testament par un avocat expérimenté. La rédaction d’un testament facilite grandement la détermination de la propriété par le tribunal des successions, puisque tout est précisé par le propriétaire avant son décès.
